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Hier, le monde a perdu une personne formidable, prête à lutter contre toutes les injustices
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Pour toi, Zoé, qui restera toujours dans nos cœurs

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 Notre contrat de cession

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JESAHEL
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MessageSujet: Notre contrat de cession   Jeu 31 Mar 2011 - 13:53







Nouvelle convention






Dernière édition par JESAHEL le Jeu 29 Déc 2016 - 17:43, édité 3 fois
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JESAHEL
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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Jeu 12 Sep 2013 - 12:50

Attention,  notre contrat a évolué Wink
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Anne.

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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Lun 25 Nov 2013 - 10:21

J'ai une question tous les chevaux qui reviennent a l'association les gens les redonnent gratuitement ou bien l'association les rachète?
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JESAHEL
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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Lun 25 Nov 2013 - 15:20

Tous ceux qui ont été placés avant le nouveau contrat ont été rachetés par l’association puisque c'est ce que stipulait le contrat. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle les comptes de l'association ne sont pas aussi en forme que les années précédentes puisque nous avons eu beaucoup de retour. C'est aussi la raison pour laquelle nous avons changer notre contrat.
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Danette2001

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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Lun 25 Nov 2013 - 17:41

tu as peut être oublié de cliquer sur "envoyer" Wink
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AGAPANTHE

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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Lun 25 Nov 2013 - 17:43

Nan nan , je ne crois pas mais si tu veux je peux reposer ma question ????
Comment sont contrôlées les conditions d'accueil et le suivi des équidés adoptés par des sauveteurs résidant à l'étranger ?

Deuxième essai ...
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Marion43

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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Lun 25 Nov 2013 - 17:53

Aucun cheval des crins ne part à l'étranger, a part un, qui a été visité cet été par Jesahel en Angleterre, mais depuis nous ne placons que nos chevaux en France, et même une majorité en Auvergne.

Pour les chevaux du forum, en Allemagne c'est nos correspondantes (Beatrix notamment) qui s'en chargent.
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AGAPANTHE

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Niveau équitation : Tout à apprendre ...
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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Lun 25 Nov 2013 - 18:12

Merci de ta réponse Marion .
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JESAHEL
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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Lun 27 Avr 2015 - 13:27

J'ai actualisé notre contrat en rajoutant une condition à la cession, puisque vraisemblablement il est  impératif de tout noter, certaines personnes pensant pouvoir bénéficier de passe droits (d'ancienes déléguées notamment). La nature est ainsi faite, on ne peut se fier et faire confiance à personne. Wink



Le nouveau propriétaire de l’équidé s’engage :

  • à mettre des photos de l'équidé dans son nouvel environnement dès son arrivée.
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Delphine

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Niveau équitation : Galop 7 mais en retraite équitation depuis 14 ans lol
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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Lun 27 Avr 2015 - 15:46

ah super Wink  voilà une bonne chose de faite
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Anne-sophie.
SECRETAIRE
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Localisation : Loir et Cher (41)
Emploi : Employée
Niveau équitation : G7 et autres qualif diverses
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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Lun 27 Avr 2015 - 16:45

936703
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MEL77
Délégué(e) association
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Niveau équitation : galop 4 après j'ai arreter de les passer + bon niveau en exterieur
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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Dim 3 Mai 2015 - 22:34

Wink
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Merci Palma!

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Localisation : Menton
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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Mar 16 Juin 2015 - 10:08

Le contrat n'apparait pas ou c'est moi qui ai un problème d'ordinateur?
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JESAHEL
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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Mar 16 Juin 2015 - 11:04

tu as un pb d'ordinateur car je le vois très bien Wink
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MEL77
Délégué(e) association
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MessageSujet: Re: Notre contrat de cession   Mar 16 Juin 2015 - 17:21

Moi aussi je le voit Wink
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