UN CHEVAL A AIMER
 
AccueilPortailFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Hier, le monde a perdu une personne formidable, prête à lutter contre toutes les injustices
Hier, les animaux ont perdu leur meilleur soutien
Hier, les Crins de Liberté ont perdu un membre efficace et investi

Hier, nous avons perdu une amie

Pour toi, Zoé, qui restera toujours dans nos cœurs

Partagez | 
 

 Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
JESAHEL
PRESIDENTE
avatar

Féminin Nombre de messages : 45031
Age : 43
Localisation : 63
Emploi : cavalier soigneur
Niveau équitation : second degrés équitation soit G7, G4 attelage, BAPAAT
Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.   Dim 23 Jan 2011 - 13:21

Nous sommes de plus en plus sollicités pour mettre des chevaux sous contrat de l'association.

Nous avons déjà beaucoup de travail avec le suivi des chevaux de l'association, aussi, nous avons décidé de mettre quelques règles en place dès maintenant.

Nous demanderons donc à chaque propriétaire désireux de mettre son cheval sous contrat de notre association de nous faire parvenir par mail, courrier ou fax, copie du titre de propriété du dit cheval ainsi qu'une copie des vaccins.

Tous les chevaux de l'association sont placés vaccinés, vermifugès et avec des papiers en règle, il nous est donc apparu normal que les chevaux placés sous contrat de l'association le soient aussi.

Les propriétaires des chevaux en ligne actuellement devront également envoyer les papiers demandés sinon leur annonce sera supprimée.


Afin d'effectuer le suivi de votre cheval, l'association se verra verser un montant de 50 € minimum. Le montant perçu par l'association sera le montant noté sur le contrat. Il faut donc que le nouvel adoptant soit d'accord avec les termes du contrat ainsi que le tarif indiqué.

Merci.
Revenir en haut Aller en bas
oosmozz



Féminin Nombre de messages : 1
Age : 27
Localisation : 58
Emploi : chargée d'information jeunesse
Date d'inscription : 21/05/2014

MessageSujet: ORLANDO !   Jeu 22 Mai 2014 - 8:07

Bonjour, 

Je ne connais pas très bien le fonctionnement des placements sous contrats.. j'ai essayé de lire et de me renseigner le plus possible... pouvez-vous l'éclairer sur ce procédé?

Car voila, je suis vraiment intéressée par Orlando, j' ai fait de l'équitation plus jeune et après une bonne chute, je commence tout juste a remonter avec des amies et je recherche un petit cheval docile et qui peut correspondre à un niveau galop 2.
Dans la fiche d'Orlando rien ne me rebute, il m'a l'air parfait, en plus d'être magnifique.

Pouvez-vous m'expliquer comment cela se passe si je souhaite adopter un cheval sous contrat avec vous?

Merci de votre réponse
Cordialement, 
Anaïs  lic
Revenir en haut Aller en bas
'Chloé'

avatar

Féminin Nombre de messages : 5100
Age : 27
Localisation : 63
Emploi : Dentiste
Niveau équitation : G7
Date d'inscription : 16/07/2012

MessageSujet: Re: Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.   Jeu 22 Mai 2014 - 8:19

Bonjour,
vous pouvez lire le contrat et voir a quoi cela vous engage en page 2 de ce post : http://lescrinsdeliberte.discutfree.com/t8862p15-exemple-de-contrat

Par contre Orlando a deja été placé hors forum mais nous avons beaucoup d'autres équidés qui recherchent une famille
Revenir en haut Aller en bas
Faustine07

avatar

Féminin Nombre de messages : 211
Age : 27
Localisation : Chambéry
Emploi : Etidiante
Niveau équitation : Galop 5, 7 ans d'équitation en club puis 3 ans en randonnée. J'attaque l’endurance en septembre !!!
Date d'inscription : 02/02/2011

MessageSujet: Re: Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.   Sam 1 Aoû 2015 - 15:23

Bonjour,
Une question, si l’acquéreur venait à vendre le cheval sans consentement de l'association, quel recours as-t'on en tant que cessionnaire ou quels recours avez-vous ?
Revenir en haut Aller en bas
JESAHEL
PRESIDENTE
avatar

Féminin Nombre de messages : 45031
Age : 43
Localisation : 63
Emploi : cavalier soigneur
Niveau équitation : second degrés équitation soit G7, G4 attelage, BAPAAT
Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Re: Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.   Mer 5 Aoû 2015 - 13:20

Il y a rupture de contrat dans ce cas la et nous serons dans l'obligation de lancer une procédure à l'encontre du première acquéreur pour rendre la deuxième cession caduque.
Revenir en haut Aller en bas
Faustine07

avatar

Féminin Nombre de messages : 211
Age : 27
Localisation : Chambéry
Emploi : Etidiante
Niveau équitation : Galop 5, 7 ans d'équitation en club puis 3 ans en randonnée. J'attaque l’endurance en septembre !!!
Date d'inscription : 02/02/2011

MessageSujet: Re: Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.   Mer 5 Aoû 2015 - 16:18

Et si la personne en question l'a envoyé à la viande ?
Que risque t elle ?
Ca arrive souvent les procédures ?
Revenir en haut Aller en bas
JESAHEL
PRESIDENTE
avatar

Féminin Nombre de messages : 45031
Age : 43
Localisation : 63
Emploi : cavalier soigneur
Niveau équitation : second degrés équitation soit G7, G4 attelage, BAPAAT
Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Re: Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.   Jeu 6 Aoû 2015 - 16:52

ça arrive, la personne risque de devoir payer des dommages et intérêts essentiellement.
Revenir en haut Aller en bas
Nikkita&Falco

avatar

Féminin Nombre de messages : 401
Age : 34
Localisation : Belgique
Emploi : cavalière de dressage +monitrice equitation + palfreniere soigneur
Niveau équitation : Galop 8 cavalière en dressage spécialisée haut niveaux ST George ( Voilà ! Le saint george c'est la A6 , soit l'amateur élite grand prix ou pro 2 préliminaire )
Monitrice d équitation pour enfants de 3 ans à 10 ans + diplômé de palefrenière soigneur .
Date d'inscription : 20/06/2015

MessageSujet: Re: Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.   Jeu 6 Aoû 2015 - 18:28

4163578 4163578 4163578
Revenir en haut Aller en bas
Nikkita&Falco

avatar

Féminin Nombre de messages : 401
Age : 34
Localisation : Belgique
Emploi : cavalière de dressage +monitrice equitation + palfreniere soigneur
Niveau équitation : Galop 8 cavalière en dressage spécialisée haut niveaux ST George ( Voilà ! Le saint george c'est la A6 , soit l'amateur élite grand prix ou pro 2 préliminaire )
Monitrice d équitation pour enfants de 3 ans à 10 ans + diplômé de palefrenière soigneur .
Date d'inscription : 20/06/2015

MessageSujet: Re: Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.   Jeu 6 Aoû 2015 - 18:31

si on sauve  un cheval c est pas pour le re-vendreà un  boucher plus tard dans sa vie . rger
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.   

Revenir en haut Aller en bas
 
Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Règles pour placer un cheval sous contrat de l'association.
» Pourquoi donner son cheval sous contrat associatif ?
» Les joueurs sous contrat restent selon C. Fra
» Laporte veut des internationaux « sous contrat »
» Contrat pour mettre un cheval à l'essai?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les crins de liberté :: ÉQUIDÉS EN URGENCE HORS REFUGE :: Quelques règles à respecter en cas de sauvetage et d'adoption-
Sauter vers: